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Code d’éthique des bateaux

Le code d’éthique a été convenu en 2012 avec les utilisateurs de bateaux qui prévoit un partage du lac de façon sécuritaire et dans le respect de tous. La sécurité sur le lac est l’affaire de chacun d’entre nous.

APELB – Code d’Éthique & de Conduite

Objectifs

  • Respect de l’environnement
  • Respect mutuel entre tous les utilisateurs du lac Bleu
  • Respect de la diversité des activités nautiques en toute sécurité

L’instauration d’un code d’éthique pour le Lac Bleu a pour but de préserver son environnement exceptionnel pour les générations à venir et conserver un lac en santé. Le Lac Bleu fait partie d’un écosystème intégré complexe et fragile. Il est primordial que la communauté riveraine fasse preuve de respect et civisme afin de le protéger.

Le code d’éthique ne remplace pas la réglementation municipale, provinciale ou fédérale. Chaque utilisateur du Lac Bleu est responsable de s’assurer que les règles soient respectées.

  1. L’accès au lac Bleu est limité aux propriétaires d’embarcations et aux propriétaires fonciers riverains ou aux propriétaires fonciers non riverains détenant un droit notarié.
  2. Tout propriétaire autorisé devra obtenir de l’Association une vignette pour chacune des embarcations qu’il possède. Un maximum d’une embarcation à propulsion mécanique est autorisé par propriétaire.
  3. Toute embarcation à propulsion mécanique ne doit pas excéder une longueur de 5.5 mètres (18 pieds) et les moteurs une force totale en puissance de 80 chevaux vapeur, sauf les embarcations de type ponton dont la longueur ne devra pas dépasser 7.4 mètres (24 pieds).
  4. Les embarcations à propulsion mécanique suivantes sont interdites sur le lac Bleu :
    1. Moto marines
    2. Jet-ski
    3. Planche motorisée
    4. Aéroglisseur
    5. Hydravion
    6. Deltaplane
    7. Toute autre embarcation du même genre
    8. Les embarcations appartenant à des locataires, amis ou invités des propriétaires fonciers ou riverains
  5. Toute embarcation ayant séjourné dans un autre cours ou plan d’eau devra obligatoirement être lavée avant d’accéder au Lac Bleu.
  6. Les utilisateurs doivent faire le plein d’essence de façon consciencieuse et s’assurer d’avoir un moteur en ordre.
  7. Toutes les embarcations devront circuler dans le sens contraire des aiguilles d’une montre à l’exception des embarcations devant récupérer un skieur ou un ski.
  8. Tout conducteur d’embarcation à propulsion mécanique doit être détenteur d’un permis délivré par la Garde côtière canadienne.
  9. Nul ne peut jeter ou déverser dans ou sur les eaux du lac Bleu ou sur les rives, quelque matière polluante que ce soit sous forme solide, liquide ou gazeuse ou employer dans ou sur les eaux du lac Bleu quelque matière susceptible de causer de la pollution.
  10. Les vitesses maximales permises sur le Lac Bleu sont :
    1. 40 km/h sur l’ensemble du Lac Bleu
    2. à l’exception de : 5 km/h dans la bande de 20 mètres de la rive;
  11. Tous les propriétaires d’embarcations à moteur ont convenu de ne pas circuler dans la baie du Lac Bleu lorsqu’il y a des nageurs, des pédalos ou des kayaks présents dans cette partie étroite du lac (à partir du 107, 59e Avenue jusqu’au 287, 51e Avenue).
  12. Les embarcations à propulsion mécanique tirant un skieur ou un tube ont la priorité de passage sur toute autre embarcation à propulsion mécanique. Les pédalos, les embarcations à propulsion électrique, les bateaux à voile, les planches à voile, kayaks, canoës ont priorité de passage sur les embarcations à propulsion mécanique. Les nageurs ont priorité de passage sur toute embarcation.
  13. Tous les conducteurs d’embarcations à propulsion mécanique devront veiller à conserver une distance sécuritaire entre leur embarcation et les autres utilisateurs (autres embarcations, nageurs, etc.)
  14. Les embarcations à propulsion mécanique doivent être munies d’un extincteur, de gilets de sauvetages, de rames ou de tout autre objet nécessaire à la sécurité des occupants de l’embarcation. Si l’embarcation tire à l’arrière un skieur, un tube ou autre objet, un deuxième passager doit être présent pour surveiller continuellement et alerter le conducteur de tout changement.
  15. Les skis et autres objets à la dérive doivent être immédiatement retirés de l’eau.
  16. Tout plaisancier circulant sur les eaux du lac Bleu se doit de respecter les dispositions du Code criminel, du Code civil, du Code municipal ainsi que les autres lois et règlements fédéraux provinciaux et municipaux concernant la navigation de plaisance et la sécurité nautique.
  17. Les embarcations à propulsion mécanique sont autorisées à naviguer sur le lac Bleu entre 10h00 et 20h00.